BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  45 documents
Page: 1 2 3  suivant
Affiner par sujet
Administration publique – Offices (1)
Allemagne (3)
Bretagne (France) (2)
Codes (2)
Consultations juridiques (6)
Correspondance (2)
Dictionnaires (1)
Discours (2)
Droit (général) (28)
Droit (général) - Etude et enseignement (1)
Droit (général) – Doctrine juridique (1)
Droit (général) – Histoire (4)
Droit canonique (5)
Droit civil[X]
Droit civil - Biens (7)
Droit civil - Communauté de biens (1)
Droit civil - Débiteur et créancier (8)
Droit civil - Mariage (8)
Droit civil - Personnes (7)
Droit civil - Successions et héritages (8)
Droit civil – Biens (1)
Droit civil – Contrats (1)
Droit civil – Femmes (1)
Droit civil – Mariage (1)
Droit civil – Personnes (1)
Droit civil – Rente (1)
Droit civil – Successions et héritages (3)
Droit commercial (21)
Droit commercial - Commerce maritime (1)
Droit coutumier (28)
Droit des gens (3)
Droit ecclésiastique[X]
Droit ecclésiastique (civil) - Régale (1)
Droit fiscal (3)
Droit fiscal - Taille (7)
Droit franc (3)
Droit féodal (25)
Droit médiéval (1)
Droit médiéval - Consilia (1)
Droit public (20)
Droit pénal (36)
Droit romain (1)
Droit romain - Biens (1)
Droit romain - Code Justinien (2)
Droit romain - Institutes (1)
Droit romain - Personnes (1)
Droit romain - Réception (1)
Droit romain - Sources (1)
Droit romain – Code Justinien (1)
Droit romain – Contrats (1)
Droit romain – Droit pénal (1)
Droit romain – Juridiction (1)
Droit romain – Réception (3)
Droit romain – Successions et héritages (1)
Eloquence judiciaire (2)
Etudes comparatives (1)
France (41)
France. Chambre de l'édit de Paris (1)
France. Chambre des comptes (1)
France. Châtelet de Paris (1)
France. Cour des aides (Paris) (3)
France. Grand Conseil (5)
France. Parlement de Bretagne (2)
France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (3)
France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (6)
France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
Histoire militaire (3)
Histoire politique (3)
Histoire politique – Territoire national (3)
Histoire religieuse (3)
Italie (1)
Juges (3)
Juridiction (8)
Jurisprudence (14)
Jurisprudence - Répertoires (22)
Jurisprudence – Répertoires (1)
Jurisprudence-Répertoires (1)
Jus commune (2)
Justice - Administration (8)
Justice royale (1)
Justice – Administration (4)
Littérature épistolaire – Dédicaces (1)
Législation (8)
Manuels d'enseignement (1)
Parlements (5)
Parlements - Paris (France) (14)
Parlements – Bretagne (France) (2)
Plaidoirie (1)
Pouvoir royal (1)
Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Procès (6)
Procédure (1)
Procédure (général) (7)
Procédure (général) - Actions et défenses (2)
Procédure (général)- Mémoires (6)
Procédure civile (5)
Procédure civile – Mémoires (1)
Professions - Métiers (1)
Professions judiciaires et juridiques (4)
Professions – Artisans (2)
Professions – Métiers (2)
Religions et droit (10)
Tribunaux (6)
Tribunaux – Présidiaux (3)
Affiner par période
1500-1800 (16)
17e siècle (11)
18e siècle (9)
16e siècle (2)
Moyen âge (2)
Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, ...
 Arrests de la Cour decisifs de diverses questions, tant de droict que de coustume, prononcez en robbes rouges, ou donnez sur procés partis, et autres. Reveus, corrigez, et augmentez en cette nouvelle edition de plusieurs arrests, avec un discours sur la verification du contract concernant le commerce et trafic general sur la mer, que l'on veut establir en France. Reduits selon les matieres par l'ordre de l'alphabet. Par Monsieur Me Jean Bouguier, sieur Descharcon, conseiller du roy en sa cour de parlement de Paris. Avec deux tables, l'une des chapitres , et l'autre des matieresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. ...
 Arrests notables des différens tribunaux du royaume par Me Matthieu Augeard, avocat au Parlement. Nouvelle édition, considérablement augmentée par l'auteur. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris ...
 Aureum domini Johannis Fabri natione Galli utriusque censurae doctoris famatissimi ac expetendae brevitatis fabricatoris opimi in Justinianum codicem Breviarium multis elucubratum ac castigatum vigiliis. Ad quod practicorum turmae certatim confugiunt ut hauriant ab eo fidelissima judicialis strepitus ac practicatoriae eruditionis documenta ex quibus ipsemet testante lac et mel ubertim fluere dicuntur. Una cum tabula seu copiosiori repertorio alphabetico materias omnes et splendore et gravitatis pondere decoratas ibidem reportans protinus judicante. Cum Torturarum ac quaestionum insigni repetitione . Necnon de Insigniis et armis Bartholi tractatu exquistissimo feliciter incipitNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus, Bayard et Meunier, avocats au Parlement. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me. Denisart, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome huitièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome quatrièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée [par MM. Camus et Bayard, avocats au Parlement]. Tome sixièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome dixième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome douzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome onzième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet. Huitième édition, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par Messieurs Camus et Bayard ; continuée par M. L. Calenge, ancien jurisconsulte ; dédiée à Son Excellence le Grand Juge, ministre de la Justice. Tome treizième, contenant la suite de la table supplémentaire des neuf premiers volumesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me ...
 Collection de décisions nouvelles et de notions relatives a la jurisprudence, donnée par Me Denisart, procureur au Châtelet, mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée. Tome neuvièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
 Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
 Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe ...
 Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Page: 1 2 3  suivant